Conditions d’utilisation

Définition : les conditions d’utilisation concernent les différents services rendus aux publics ; il existe des conditions pour les prêt, les demandes, la numérisation. Ce sont ces règles qui sont attribuées aux Unités de service aux usagers, avec toutes les exceptions nécessaires par bibliothèque, groupe d’utilisateurs, types d’exemplaires.

En conformité avec la définition d’un périmètre commun de définition des règles de prêt et de communication, une liste des conditions d’utilisation est définie.

Cette configuration est faite dans l’institution Réseau et distribuée dans les autres.

Les éléments “avancés” nécessaires sont d’abord définis afin de pouvoir créer des conditions d’utilisation.

Entre autres, les éléments suivants sont utilisés:

• Est prêtable : empruntable / non empruntable / en salle de lecture uniquement
• Date de retour : durée de prêt en jours / semaines / mois NB : c’est le champ “Description” de ce paramètre, qui est affiché dans Primo pour indiquer la règle de prêt du document
• Période au rayon de réservations : durée de conservation d’un document ayant fait l’objet d’une demande et en attente de retrait par le demandeur (à utiliser dans les conditions d’utilisations de demande)
• Période de grâce : le délai de grâce est de 1 jour.
• Blocage en cas de retard : la suspension de prêt appliquée est d’un jour calendaire par jour de retard ouvré; avec application de la durée la plus longue en cas de retard pour plusieurs documents.
• Est renouvelable : le renouvellement n’est pas autorisé pour les prêts soir et we, ni pour les prêts limités. (Il n’est pas non plus possible de renouveler un document réservé par un autre usager mais ce blocage n’est pas défini via les conditions d’utilisation).
• Période de renouvellement de prêt maximum : durée de prêt maximum après renouvellement (appliquée après recalcul de la date de retour). Le durée de prêt supplémentaire est de 1 semaine. NB : cette période maximum est calculée en jours pour les durées initiales calculées en mois ( 38 jours maximum pour le prêt de 1 mois renouvelé – 69 jours maximum pour le prêt de 2 mois renouvelé)

Une fois les règles avancées configurées, les conditions d’utilisation sont créées. Les conditions d’utilisation sont également configurées dans l’institution Réseau et distribuées dans les autres.

* Pour l’UB: Renouvelable 2 semaines

Toutes les unités de services font d’abord appel aux règles de l’unité de service COMMUN définie dans l’institution Réseau, ce qui permet d’appliquer des conditions d’utilisations identiques dans toutes les institutions pour certains cas.

Pour chaque unité de service, 3 types de règles existent : prêt, demande et réservation planifiée.

Dans l’unité de service, pour chaque type de règle, est établie une liste décrivant les différentes conditions d’utilisation possibles en fonction des critères tels que groupe de l’usager, exception de circulation, localisation, type de matériel … Afin de déterminer la condition d’utilisation d’un exemplaire pour un usager donné, la liste est lue de haut en bas : c’est la première règle correspondante qui est appliquée.

Dans l’unité de service COMMUN qui est définie dans l’institution Réseau, les cas communs à toutes les institutions sont définis :

• pour les groupes d’usagers suivants :
  • lecteurs non-inscrits : condition d’utilisation “Exclus du prêt”
  • comptes spéciaux : condition d’utilisation “Prêt 1 an”
• pour les exceptions de circulation suivantes :
  • spécial – cas particulier à ajuster : condition d’utilisation “Prêt soumis à conditions”
  • non consultable : condition d’utilisation “Non consultable”
  • consultation sur place uniquement : condition d’utilisation “Exclus du prêt”
  • empruntable soir et week-end : condition d’utilisation “Exclus du prêt – soir et week-end”
  • consultation soumise à condition: condition d’utilisation “Exclus du prêt”
• les prêts soir et week-end des élèves de 2e et 3e année de BXSA (ils sont bloqués) : condition d’utilisation “Exclus du prêt”

Les règles de l’unité COMMUN sont appliquées avant les règles spécifiques aux unités de service dans chaque institution.

Dans les unités de services au niveau de chaque institution, les règles de prêt tiennent compte des exceptions de circulation “Empruntable” ou “Empruntable limité” portées par les documents: